Déposée le 27 février 1984 par la Société Anonyme (SA) GENELEC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « GENELEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GENELEC domicilié(e) Rue du Nizerand, Z.I. Nord,69400 ARNAS (dossier no 2257138) - 69400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 241 312 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 62 Rue de Bonnel,69448 LYON CEDEX 06 (dossier no 2257138) - 69448 - France.
La marque GENELEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1263088.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque GENELEC est expirée depuis le 27 février 2014.
GENELEC a également déposé les autres marques suivantes : GENELEC , G GENELEC
GENELEC, Société Anonyme - Rue du Nizerand, Z.I. Nord,69400 ARNAS (dossier no 2257138) - 69400 - France - SIREN 383241312
CABINET LAVOIX - 62 Rue de Bonnel,69448 LYON CEDEX 06 (dossier no 2257138) - 69448 - France
Renouvellement sans limitation n°2029306 - Publication au BOPI 1994-13
Renouvellement sans limitation le 13 janvier 2004 n°2257138 - Publication au BOPI 2004-01-13
Renouvellement sans limitation n°2024904 - Publication au BOPI 1993-50
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-31
Inscription le 15 février 1994 - AUTRE ACTE AFFECTANT L'EXISTANCE OU LA VALIDITE D'UNE MARQUE n°169314 - Publication au BOPI 1994-02-15
Inscription le 31 janvier 1994 - Transmission de propriété n°168731 - Publication au BOPI 1994-01-31
Machines et machines-outils;machines ménagères à laver le linge, la vaisselle, machines à repasser;compresseurs frigorifiques, leurs accessoires et pièces détachées, moteurs (excepté pour véhicules);accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules);grands instruments pour l'agriculture;couveuses;appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes, caisses enregistreuses, machines à calculer;appareils extincteurs;appareils ménagers et machines ménagères;installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires; meubles et installations frigorifiques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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